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Marques déposées par l'association loi 1901 ADECOM
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LA FETE DES PRINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FETE DES PRINCES
ADECOM Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96633659
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque LA FETE DES PRINCES

Déposée le 20 juin 1996 par l'association loi 1901 ADECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « LA FETE DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 ADECOM domicilié(e) VILLA CHENEVIERE, 25200 MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 096 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADECOM - France.

La marque LA FETE DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES PRINCES est expirée depuis le 20 juin 2006.

ADECOM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ADECOM , KISS KISS VOISINS , MOUSTIQUE , ADECOM , VILLA FARESE


ADECOM Association loi 1901 - VILLA CHENEVIERE, 25200 MONTBELIARD - France - SIREN 398096685


ADECOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Organisation de manifestations culturelles axée autour: - d'animations de rues - d'un marché d'antan - d'une reconstitution historique d'envergure